Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Energy + Bio-phot-on-line
SPANGHERO Claude

Numéro de dépôt :
3831709
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/05/2021
Energy + Bio-phot-on-line de SPANGHERO Claude

Présentation de la marque Energy + Bio-phot-on-line

Déposée le 16 mai 2011 par SPANGHERO Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Energy + Bio-phot-on-line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est SPANGHERO Claude domicilié(e) Route de Pexiora - 11150 - BRAM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude SPANGHERO domicilié(e) Route de Pexiora - 11150 - BRAM - France.

La marque Energy + Bio-phot-on-line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Energy + Bio-phot-on-line est expirée depuis le 16 mai 2021.

SPANGHERO Claude a également déposé les autres marques suivantes : PHOTONIK


SPANGHERO Claude - Route de Pexiora - 11150 - BRAM - France


Monsieur Claude SPANGHERO - Route de Pexiora - 11150 - BRAM - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Articles orthopédiques, semelles orthopédiques, patchs orthopédiques (parties de semelles), articles orthopédiques pour animaux, patchs orthopédiques pour animaux (parties de semelles), articles vétérinaires, appareils médicaux de protection destinés au corps humain contre les ondes électriques et électromagnétiques.

Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), bobs (chapellerie), casquettes, sweat-shirts, chaussettes, caleçons, ceintures porte-monnaie (habillement), survêtements (habillement), sous-vêtements (habillement), shorts (habillement).

Service de publicité ; diffusion et distribution de matériels et documents publicitaires à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions et/ou de foires à but commerciaux et/ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; vente au détail de semelles et articles orthopédiques ; vente en ligne de semelles et articles orthopédiques ; information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central.